Domaine Capelanel Racatal La rangée du curé Les rangées du curé La pièce grande

M. dauliac sebastien

Présentation de la marque Domaine Capelanel Racatal La rangée du curé Les rangées du curé La pièce grande

Déposée le 29 mars 2013 par monsieur dauliac sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Capelanel Racatal La rangée du curé Les rangées du curé La pièce grande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur dauliac sebastien domicilié(e) Les Roques - 46140 - SAINT VINCENT RIVE D'OLT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dauliac sebastien domicilié(e) Les Roques - 46140 - SAINT VINCENT RIVE D'OLT - France.

La marque Domaine Capelanel Racatal La rangée du curé Les rangées du curé La pièce grande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Capelanel Racatal La rangée du curé Les rangées du curé La pièce grande est expirée depuis le 29 mars 2023.

dauliac sebastien a également déposé les autres marques suivantes : Naudou Les planes Caminel Chateau Rouge No Doubt Domaine de Capelanel Le Chateau Rouge Nodou